Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site Pas Feutrés est édité et exploité par :
Stéphane Brignoli, entrepreneur individuel (EI)
Adresse de l'entreprise : 4 Rue Châteauneuf, 06000 Nice, France
SIREN : 812 546 513
SIRET : 812 546 513 00019
N° TVA intracommunautaire : FR63812546513
E-mail : boutique@pasfeutres.com
Téléphone : +33 7 58 26 63 78
Responsable de la publication : Stéphane Brignoli.
2. Hébergement du site
La boutique en ligne est hébergée au moyen de la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
Société enregistrée en Irlande sous le numéro 560279
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Coordonnées du groupe Shopify — Shopify Inc. :
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
E-mail : assistance@shopify.com
Site : www.shopify.com
Assistance : help.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site Pas Feutrés, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, logos, présentations et autres contenus, peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments susceptible de porter atteinte aux droits de leur titulaire est interdite.
4. Exactitude des informations
Pas Feutrés veille à présenter sur le site des informations aussi claires, exactes et à jour que possible concernant son activité, ses produits et ses services.
Si une erreur ou une information devenue inexacte est portée à notre connaissance, nous faisons le nécessaire pour la corriger dans les meilleurs délais.
Les informations contractuelles applicables aux commandes sont précisées notamment dans les fiches produits, les Conditions Générales de Vente, la politique d'expédition et la politique de remboursement accessibles depuis la boutique.
5. Disponibilité du site
Nous faisons notre possible pour assurer l'accès et le bon fonctionnement du site.
L'accès peut toutefois être temporairement interrompu ou limité, notamment en raison d'une opération de maintenance, d'une mise à jour, d'un incident technique ou d'une circonstance indépendante de notre volonté.
Ces interruptions n'affectent pas les droits dont disposent les clients concernant les commandes déjà conclues.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l'utilisation de la boutique sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
Cette politique précise notamment les données susceptibles d'être collectées, les finalités et bases légales des traitements, leurs destinataires, les durées de conservation ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs conformément à la réglementation applicable.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix de l'utilisateur lorsque la réglementation l'exige, des outils de mesure d'audience, d'analyse ou de publicité.
Les modalités relatives à l'utilisation de ces technologies sont détaillées dans notre Politique de confidentialité et dans l'outil de gestion des préférences disponible sur la boutique.
8. Conditions applicables aux ventes
Les ventes réalisées sur Pas Feutrés sont régies par les Conditions Générales de Vente accessibles depuis le pied de page de la boutique.
Les informations relatives à la livraison et aux retours sont également accessibles dans les politiques correspondantes publiées sur le site.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou son éditeur :
Pas Feutrés
Stéphane Brignoli, entrepreneur individuel
4 Rue Châteauneuf, 06000 Nice, France
E-mail : boutique@pasfeutres.com
Téléphone : +33 7 58 26 63 78